Lycée Hebdo

TRANSPORTS SCOLAIRES

Rédigé par administrateur le 28/08/2015




Transports scolaires, année scolaire 2017/2018

1.BUS

Exemplaire du règlement départemental des transports scolaires, modifications de juillet 2016.

Lors de la réunion de la Commission permanente du 22 juillet 2016, le Conseil départemental du Lot-et-Garonne a actualiséle règlement des transports scolaires sur les trois points suivants :

1) majoration des frais de dossier pour les inscriptions hors délai (article 2.6 du règlement modifié),

2) conditions d'accès au service de transport scolaire : les élèves devront réunir deux conditions pour bénéficier du transport : porter le gilet jaune et être munis de leur titre de transport,

3) barême des sanctions revu et procédures en matière disciplinaire assouplies (voir annexe 2 et son barème de sanctions modifiées).

 

Inscriptions 2017/2018

Inscriptions obligatoires du 02 au 31 mai 2017 pour les élèves qui utilisent déjà  les transports scolaires et qui ne changent pas d'établissement, avant le 13 juillet 2017 pour les élèves qui s'inscrivent pour la première fois ou qui changent d'établissement.

* Informations et inscriptions pour le Conseil départemental Lot et Garonne www.lotetgaronne.fr

NOUVEAU ! Vous souhaitez inscrire votre enfant sur une ligne du réseau de transport scolaire mais ne savez pas à qui vous adresser ?
Recherchez le gestionnaire du transport de votre enfant grâce à notre nouveau module ! :
Cliquez ici

 

* Dispositif spécifique pour les élèves relevant du transport en milieu urbain, informations et inscriptions du 02 au 31 mai 2017 pour les élèves qui utilisent déjà  les transports scolaires et qui ne changent pas d'établissement, avant le 13 juillet 2017 pour les élèves qui s'inscrivent pour la première fois ou qui changent d'établissement pour Val de Garonne Agglomération : l'affiche, la liste des organisateurs secondaires, le règlement intercommunal des transports scolaires, la permanence de Val de Garonne Agglomération, la fiche d'inscription et la fiche d'inscription pour les élèves du canton de Meilhan.

Pièces à fournir par la famille

Piéces obligatoires :

- la fiche d'inscription compétée et signée par le représentant légal de l'élève.

- 1 photo d'identité (nom et prénom de l'élève mentionnés au verso) à apposer sur le titre de transport.

 

De plus, des pièces complémentaires peuvent être demandées aux familles :

- 1 photo d'identité (nom et prénom de l'élève mentionnés au verso) pour votre dossier,

- 1 chèue d'un montant de 15, 10 ou 5 € pour les syndicats/communes appliquant des frais de dossier,

- enveloppe(s) timbrée(s) et libellée(s) à l'adresse du responsable légal de l'élève.

/!\ Toute demande incomplète ne pourra faire l'objet d'une instruction.

Permanence Val de Garonne Agglomération à compter du 2 mai 2017, jusqu'au 13 juillet 2017:

-Lundi, mardi, mercredi, jeudi : 9h00-12h00/14h00-17h00

-vendredi : 9h00-12h00

Vous trouverez en piéce jointe la liste des circuits et des autorités organisatrices de second rang qui inscrivent les enfants pour le compte de Val de Garonne Agglomération, suivant votre domiciliation: liste des circuits

 

* Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter le service des transports scolaires du Département au 05 53 69 39 43 ou par mail à l'adresse suivante : ts-gratuite@lotetgaronne.fr

* Pour la réinscription au transport scolaire sur le réseau SNCF (abonnement exclusivement réservé aux élèves domiciliés en Lot et Garonne) l'imprimé est à retirer auprès du secrétariat du Proviseur avant le 13 mai 2017.

2.Transport SNCF

Un imprimé de demande d'abonnement scolaire  est à récuprérer au secrétariat du Proviseur

1.Pour les élèves qui utilisent déjà  le transport scolaire et qui ne changent pas d'établissement (retour des documents avec 2 photos avant le 27 mai 2017)

2.Pour les élèves qui s'inscrivent pour la 1ère fois ou qui changent d'établissement (retour des documents avec 2 photos avant le 9 juillet 2017)